sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Hamano Idiri, inspecteur des finances publiques à la direction des finances publiques de la Polynésie française

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

régisseurs d'avances des régies

instituées à l'article 3 de l'arrêté du

portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement

DGA Essais en vol (anciennement base d'essais du centre d'essais en vol), à

sont approuvés

31, avenue Raymond-Naves, à

pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Midi-Pyrénées et, après accord de la commune d'implantation, sur le territoire des départements limitrophes à cette région

pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Midi-Pyrénées et, après accord de la commune d'implantation, des départements limitrophes à cette région

pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Midi-Pyrénées et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région

pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Midi-Pyrénées et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération

1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après

2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes

d'établissements sociaux et médico-sociaux

(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants

au centre hospitalier universitaire de Toulouse en vue de l'utilisation de l'appareil de destruction transpariétale des calculs implanté dans le service d'urologie de l'hôpital de Rangueil, sis avenue Jean-Moulès, à

en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du

portant statut particulier des personnels de direction des établissements

mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du

modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après

pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle installé dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'établissement

à la clinique Pasteur, à

pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle

au centre hospitalier et universitaire de

est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du

susvisé

Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous

d'une superficie de 217 mètres carrés dépendant de la parcelle cadastrée section AB, no 354, tel, au surplus, que ledit ensemble figure délimité par un liseré rouge sur le plan no 1 annexé au présent arrêté

dans le patrimoine de l'Etat et affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie un ensemble immobilier sis 58-60, rue du Taur, à

pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle, installés dans le service de chirurgie cardio-vasculaire de l'hôpital de Rangueil

au centre hospitalier régional et universitaire de

pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle installé au sein de l'unité de chirurgie cardiaque

à la clinique Pasteur, située 45, avenue de Lombez, à

régisseurs d'avances et de recettes

Le capitaine

au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du

au centre hospitalier régional universitaire de Toulouse pour exercer la chirurgie cardiaque au sein de deux unités, actuellement installées dans le bloc opératoire de chirurgie cardio-vasculaire de l'hôpital Rangueil, avenue Jean-Poulhès, à

cadastré section AC, no 94, pour une superficie totale de 2 ares 39 centiares, tel, au surplus, que ledit ensemble figure délimité par un liseré vert sur le plan annexé audit arrêté (1)

dans le patrimoine de l'Etat et affecté au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche un ensemble immobilier sis 29, rue des Potiers, à

cadastrés section 37 AW, n° 16, d'une superficie de 4 hectares 23 ares 72 centiares, tels, au surplus, que ces immeubles figurent délimités sur le plan annexé audit arrêté (1)

à titre provisoire

au ministère de l'éducation nationale et de la culture et attribués à titre de dotation à l'Institut national polytechnique de Toulouse, établissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel, pour les besoins de l'Ecole nationale supérieure de chimie, un immeuble de 8400 mètres carrés et un amphithéâtre d'une superficie au sol de 212 mètres carrés, implantés sur la parcelle sise allée Emile-Monso à

dans l'emprise du complexe aérospatial de Toulouse-Lespinet, cadastré section BN n° 7, pour une superficie totale de 2 hectares 10 ares 73 centiares, tel, au surplus, que ledit ensemble figure délimité par un liseré de couleur rouge sur le plan annexé au présent arrêté (1)

à titre définitif au ministère de l'éducation nationale et de la culture et attribué à titre de dotation à l'université Toulouse-III, établissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel, pour les besoins de l'observatoire Midi-Pyrénées, un ensemble immobilier bâti et non bâti situé à

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'université

au titre de l'année scolaire et universitaire 1992-1993

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'université

au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992

au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés